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Comptes rendus de conseils municipaux
Dernier ajout : 18 janvier 2020.
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Conseil municipal du lundi 23 janvier 201714 avril 2017, par -
Conseil municipal du jeudi 24 novembre 20164 février 2017, parLes membres du conseil municipal se sont réunis en mairie jeudi 24 novembre, à 19 heures. Mme Patricia Callard a été désignée secrétaire de séance. . Cessions de parcelles. A l’unanimité, le conseil autorise Mme le Maire à rédiger les documents nécessaires pour régulariser un enclavement de parcelles datant de plusieurs années rue de Thury. Une partie du trottoir était restée au nom de l’ancien propriétaire lors de la vente d’un terrain à bâtir. . Biens sans maître. A l’unanimité, le conseil autorise Mme le (...)
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Conseil municipal du jeudi 12 mai 20161er février 2017, parLes élus se sont réunis en mairie le jeudi 12 mai 2016. M. Guillaume Leguay a été désigné secrétaire de séance. . Parcelles du parking du cimetière. A l’unanimité, le conseil prend acte que les parcelles C 185, C 187 et C 188 n’appartenaient pas à la commune alors que des travaux de goudronnage et d’aménagement du parking du cimetière y ont été réalisés en 2001 par l’entreprise Beugnet pour 12 130,62 €. En conséquence, Mme le Maire est autorisée à acquérir la parcelle C 188 auprès de son propriétaire qui en (...)
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