Conseil municipal du jeudi 28 mai 2015

L e conseil municipal s’est réuni le jeudi 28 mai, à 19 heures.
Mme le Maire signale la présence de deux huissiers de justice. M. Christophe Gaine est élu secrétaire de séance. Le procès-verbal de la séance du 6 mars 2015 est adopté à l’unanimité.

Communauté de communes du Pays de Thelle.
A l’unanimité, le conseil accepte le déménagement du siège social au 7, avenue de l’Europe à Neuilly-en-Thelle.

Correspondant Défense.
A l’unanimité, M. Pascal Rouyère est désigné à ce poste. Il sera l’interlocuteur privilégié des autorités militaires et remplira une mission de sensibilisation aux questions de défense.

Logement des instituteurs.
A l’unanimité, le conseil accepte la proposition du Préfet d’augmenter de 0,9 % l’indemnité représentative de logements des instituteurs.

Mise en place d’un service périscolaire.
Par 14 voix pour et 1 voix contre (M. Crépy), le conseil accepte la mise en place d’un accueil périscolaire à la rentrée de septembre 2015. Les tarifs s’établiront selon les revenus imposables et le nombre d’enfants.

Tarif de la cantine.
A l’unanimité, le conseil reconduit pour la saison 2015-2016 le tarif de la cantine scolaire, soit 4,50 € le repas décomposés en 3,30 € pour le repas, et 1,20 € pour l’encadrement.

Centre de loisirs sans hébergement (CLSH).
A l’unanimité, le conseil reconduit le barème 5 de la CAF pour les tarifs des centres de loisirs.

Photocopie de documents en mairie.
Par 13 voix pour et 2 voix contre (M. Derozier et Mme Hembert), le conseil décide de rendre payantes en mairie les photocopies de documents autres que ceux concernant cartes d’identité, actes d’état civil, passeports, inscriptions à l’école, documents des impôts et des caisses de retraite. Tarifs : noir et blanc A4 0,10 € ; couleur A4 et noir et blanc A3 0,20 € ; couleur A3 0,30 €. A l’unanimité, le conseil décide d’instituer une régie pour la gestion de ce service.

Service Jeunesse.
A l’unanimité, Mme le Maire est autorisée à solliciter une subvention de 70 % à la CAF pour l’achat d’un vidéoprojecteur évalué à 735,99 €. A l’unanimité, Mme le Maire est aussi chargée de solliciter une participation de 70 % de la CAF pour l’achat d’un logiciel évalué à 815 € pour la gestion des inscriptions au CLSH et le calcul des tarifs du service Jeunesse.

Règlements du périscolaire et de la cantine.
A l’unanimité, le conseil adopte les règlements intérieurs du service périscolaire et du service de restauration.

Décision modificative.
A l’unanimité, le conseil accepte une rectification de compte pour 10 € demandée par la Trésorière municipale.

Vente de la maison au 213, rue de l’Eglise.
A l’unanimité, après que Mme le Maire ait annoncé avoir reçu une offre d’achat de 363 000 € et ait sollicité l’avis des élus, le conseil accepte de vendre ce bien communal et autorise Mme le Maire à signer les documents nécessaires à cette opération.

Démission de M. Derozier de son poste d’adjoint.
Par courrier du 23 avril 2015, le Préfet a accepté la démission de M. Derozier. Le conseil en est informé. Mme le Maire estime qu’il n’est pas nécessaire de procéder à son remplacement. Mme Callard, jusqu’alors 3e adjointe, devient donc 2e adjointe.

Questions diverses.
Demande de subvention.
A l’unanimité, le conseil accepte que Mme le Maire sollicite la réserve parlementaire du sénateur Yves Rome pour subventionner à 50 % une classe mobile pour l’école d’Angy évaluée à 7 734 €.

Démission de M. Derozier.
M. Derozier souhaite s’expliquer sur les raisons de sa démission. Il dit n’être plus en phase avec ses colistiers et avoir été poussé à cette décision par le départ de la Médiévale d’Angy. M. Le Cleguerec lui répond que la Médiévale d’Angy a décidé de quitter les locaux communaux du sous-sol de la salle multifonction de sa propre initiative et sans en avertir la mairie.

La séance est levée à 19 h 50.