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Comptes rendus de conseils municipaux

Dernier ajout : 18 janvier 2020.

Articles de cette rubrique

  • Conseil municipal du vendredi 27 octobre 2017

    19 décembre 2017, par Mairie

    Les élus se sont réunis en mairie le vendredi 27 octobre 2017 à 19 heures. Patrice Crépy a été désigné secrétaire de séance. . Création d’un poste de 20 heures au service Enfance-Jeunesse. A la majorité (abstentions de Patrice Crépy, Katia Hembert avec le pouvoir de James Derozier, et Sandy Vessereau avec le pouvoir de Jérôme Le Cleguerec, vote contre de Manuel Boutigny), le conseil accepte la création d’un poste d’adjoint technique 2e classe fonction animation sur 20 heures par semaine à compter du 13 (...)

  • Conseil municipal du mercredi 27 septembre 2017

    3 novembre 2017, par Mairie

    Les élus se sont réunis en mairie le mercredi 27 septembre 2017 à 19 heures. Martine Simon a été désignée secrétaire de séance. . Décisions modificatives. A l’unanimité, le conseil accepte deux mouvements dans le budget. En fonctionnement, 4 900 € passent de « Produits exceptionnels divers » à « Bâtiments publics ». En investissement, 1 000 € sont transférés de « Agrandissement du cimetière » à « Achat de terrains nus ». . Vente d’un bien communal. A la majorité (abstentions de Katia Hembert et Sandy Vessereau, (...)

  • Conseil municipal du mardi 11 juillet 2017

    5 septembre 2017, par Mairie

    Les membres du conseil municipal se sont réunis en mairie le mardi 11 juillet, à 19 heures. M. Philippe Gillet a été désigné secrétaire de séance. . Réactualisation du PEDT. A l’unanimité, le conseil accepte de réactualiser le Projet éducatif territorial (PEDT) adopté lors de la séance du 6 juin, mais qu’il convient de modifier suite au changement des rythmes scolaires à partir de la rentrée de septembre 2017. Après la rencontre qui s’est déroulée en mairie avec les délégués de parents d’élèves, les agents (...)

  • Conseil municipal du mardi 6 juin 2017

    26 juin 2017, par Mairie

    Les membres du conseil municipal se sont réunis en mairie le mardi 6 juin, à 19 heures. Mme Sandy Vessereau a été désignée secrétaire de séance. . Affiliation aux CRCESU. A l’unanimité, le conseil accepte le renouvellement des paiements par les CRCESU pour l’année scolaire 2017-2018, moyennant une information aux parents. Après un an de fonctionnement, ce principe de règlement des frais d’accueil des enfants hors du domicile n’a été utilisé que par 2 familles. Par tranche de 250 €, il en coûte à la mairie (...)

  • Conseil municipal du jeudi 9 mars 2017

    10 juin 2017, par Mairie

    Les membres du conseil municipal se sont réunis en mairie le jeudi 9 mars 2017, à 19 heures. M. Guillaume Leguay a été désigné secrétaire de séance. . Délibération du 27 novembre 2009 illégale. Mme le Maire, Marie-Chantal Noury, donne lecture d’un courrier de la Sous-préfète de Clermont du 1er mars 2017 concernant une décision d’opposition à la division d’une propriété en deux lots. Selon le représentant de l’Etat, il s’avère que la délibération du conseil municipal du 27 novembre 2009 instaurant le contrôle (...)

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